Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION BOULE DE NEIGE
Opération boule de neige (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
97696604
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque OPERATION BOULE DE NEIGE

Déposée le 22 septembre 1997 par l'association loi 1901 Opération boule de neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPERATION BOULE DE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Opération boule de neige domicilié(e) Place de l'église, 53960 BONCHAMP-les-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 188 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Opération boule de neige - France.

La marque OPERATION BOULE DE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696604.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERATION BOULE DE NEIGE est expirée depuis le 22 septembre 2007.

Opération boule de neige a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BOULE DE NEIGE NON A LA VIOLENCE OUI A LA PAIX PAN-PAF-BOOM


Opération boule de neige (association loi 1901) - Place de l'église, 53960 BONCHAMP-les-LAVAL - France - SIREN 403188501


Opération boule de neige - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Supports d'enregistrements magnétiques, cassettes, disques optiques numériques. Education, formation, divertissement, activités culturelles, production de spectacles, enregistrements phonographiques, édition de livres. Vêtements, chapeaux, chaussures. Broderies, épingles, épinglettes, badges ornementaux. Porte-clefs, épinglettes Jeux, jouets, mascottes (peluches, poupées).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.